Préparez la fin de l’année avec le titre cadeau

Pleased businessman sitting at office desk and looking on gift

Contrairement aux idées reçues, le titre cadeau n’est pas uniquement réservé aux grandes entreprises. Vous pouvez le mettre en place avec un seul salarié et ainsi profiter de ses nombreux avantages fiscaux et sociaux.

Le titre cadeau, c’est quoi ?

C’est une solution qui permet à l’employeur de valoriser ses salariés tout en bénéficiant d’avantages fiscaux et sociaux. Traditionnellement, il se présente sous forme d’un chèque, mais aujourd’hui, vous pouvez opter pour le format carte (voir encadré).

Quand l’offrir ?

Le chèque cadeau peut être offert toute l’année mais plus particulièrement à l’occasion des événements définis par la réglementation ACOSS : Noël des salariés/Noël des enfants, Fête des mères/Fête des pères, rentrée scolaire, mariage/PACS, naissance, départ à la retraite, Sainte Catherine/Saint Nicolas. L’approche des fêtes de fin d’année est le moment idéal pour mettre en place un titre cadeau car cela vous permet d’optimiser l’utilisation de vos excédents de trésorerie tout en augmentant le pouvoir d’achat de votre/vos salarié(s).

Quels avantages fiscaux ?

Côté employeur

Le montant attribué est exonéré de cotisations sociales dans la limite de :

  • 159 € par événement ACOSS/par an et par salarié

ou

  • 159 € par an et par salarié en dehors des événements ACOSS.

Il est également déductible du bénéfice imposable.

Côté salarié

Le montant correspondant à la valeur des titres cadeaux attribués est exonéré de cotisations sociales, de CSG/CRDS et d’impôt sur le revenu(1).

Le titre cadeau peut également être offert dans le cadre d’opérations marketing et commerciales, mais vous devez vous renseigner en amont car les conditions sociales et fiscales ne sont pas les mêmes.

Comment mettre en place le titre cadeau ?

Il vous suffit de passer commande auprès de votre conseiller Professionnels. Suivant le format, vous pourrez personnaliser vos titres cadeaux, en choisir le montant ainsi que la présentation.

 

(1) A condition qu’il soit bien remis à l’occasion d’un événement particulier – cf. conditions précisées par la doctrine administrative BOI-RSA-CHAMP-20-30-10-10-20150828.

Le conseil Caisse d’Epargne

CA DO Carte

L’offre titre cadeau de la Caisse d’Epargne est disponible sous deux formats : dématérialisé avec CA DO Carte et papier avec CA DO Chèque. CA DO Carte se présente comme une carte bancaire, utilisable sur les terminaux de paiement des enseignes partenaires. Cette solution permet le paiement à l’euro près et son montant peut être dépensé en une ou plusieurs fois. Elle est sécurisée et peut être bloquée en cas de perte ou de vol. Plus « classique », CA DO Chèque, le chèque cadeau le plus sécurisé du marché avec dix marques de contrôle anti-contrefaçon et falsification.

La Caisse d’Epargne propose également d’autres solutions pour alléger votre charge fiscale tout en augmentant le pouvoir d’achat de vos salariés : Chèque de Table® et sa version dématérialisée Apetiz®, et CESU Domalin et le e-CESU Domalin pour les services à la personne. Et pour sécuriser votre avenir et celui de vos salariés, vous pouvez également opter pour la solution Box Office, qui combine deux volets complémentaires : un PEI pour financer les projets à moyen terme et un PERCO-I pour constituer un complément de retraite.

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